Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA PLAGNOTTE
Madame TAUZIAC Née APPOLLOT Josette

Numéro de dépôt :
1727068
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/07/1998

Présentation de la marque DOMAINE LA PLAGNOTTE

Déposée le 6 juillet 1988 par madame TAUZIAC Née APPOLLOT Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE LA PLAGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TAUZIAC Née APPOLLOT Josette domicilié(e) "Clos Trimoulet", 33330 ST EMILION - France.

La marque DOMAINE LA PLAGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA PLAGNOTTE est expirée depuis le 6 juillet 1998.

TAUZIAC Née APPOLLOT Josette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MOULIN DU JURAT Appellation Montagne St Emilion Contrôlée


Madame TAUZIAC Née APPOLLOT Josette - "Clos Trimoulet", 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE LA PLAGNOTTE